Sommaire de l'article
Introduction
Comprendre les plus-values pour les Loueurs en Meublé Professionnels (LMP) peut sembler complexe. Cet article vous guide à travers les calculs, les abattements et les exonérations applicables aux plus-values à long terme. Nous détaillerons chaque aspect pour que vous puissiez optimiser votre fiscalité immobilière.
Définition de la Plus-Value Long Terme
Principe de Calcul
La plus-value à long terme (PVLT) pour les LMP se calcule comme la différence entre la valeur d'apport à l'actif et le prix de vente du bien immobilier.
Exemple de base :
- Valeur d'apport à l'actif : 100 000 €
- Prix de vente : 110 000 €
- Plus-value : 110 000 € - 100 000 € = 10 000 €
Exemples de Calcul
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Cas d'un bien acheté directement en LMP :
- Achat en 2020 pour 100 000 €
- Vente en 2023 pour 110 000 €
- Plus-value : 10 000 €
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Cas d'un bien converti en LMP :
- Achat en 2010 pour 100 000 €
- Résidence principale jusqu'en 2020
- Passage en LMP en 2020 avec une valeur vénale de 115 000 €
- Vente en 2023 pour 120 000 €
- Plus-value : 120 000 € - 115 000 € = 5 000 €
Taxation des Plus-Values Long Terme
La PVLT est taxée à 30 % au taux forfaitaire, incluant 12,8 % d'impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux. Ce taux forfaitaire ne s'ajoute pas à votre tranche marginale d'imposition.
Calcul de la taxe :
- Plus-value : 10 000 €
- Taxe : 10 000 € * 30 % = 3 000 €
Exonérations des Plus-Values Long Terme
Exonération Totale
Vous pouvez bénéficier d'une exonération totale de la PVLT si :
- Vous êtes propriétaire du bien depuis plus de 15 ans.
- Vous êtes LMP depuis au moins 5 ans et que le chiffre d'affaires (CA) moyen des deux dernières années ne dépasse pas 90 000 € HT.
Exonération Partielle
L'exonération partielle s'applique si :
- Vous êtes propriétaire depuis plus de 5 ans avec un abattement de 10 % par an au-delà de la 5ème année, jusqu'à une exonération totale après 15 ans.
- Vous êtes LMP depuis au moins 5 ans avec un CA moyen des deux dernières années entre 90 000 € et 126 000 € HT.
Calcul de l'abattement partiel :
- CA moyen des deux dernières années : 100 000 €
- Abattement : (126 000 € - 100 000 €) / 36 000 = 0,722 (72,2 %)
- Plus-value partielle : 10 000 € * (1 - 0,722) = 2 780 €
Cas Particuliers et Notions Avancées
Passage à l'Actif et Valeur Vénale
Lors du passage d'un bien à l'actif en LMP, sa valeur vénale au moment du passage est prise en compte, et non son prix d'achat initial. Cela inclut l'inflation et les évolutions du marché.
Impact de la Durée de Détention
Si le bien est vendu avant deux ans de détention, la plus-value est considérée comme court terme et est taxée selon les règles des plus-values à court terme.
Conclusion
En conclusion, la gestion des plus-values long terme pour les LMP nécessite une compréhension approfondie des règles fiscales. Pour optimiser votre situation, n'hésitez pas à utiliser notre plateforme lmnp.ai pour votre comptabilité et obtenir des conseils fiscaux sur mesure.
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Kévin
Expert en fiscalité immobilière
Clément
Expert en défiscalisation
Questions fréquentes
La réponse à vos questions se trouve sûrement ici !
Quelle est la différence entre une plus-value à court terme et à long terme pour les LMP ?
Les plus-values à court terme concernent les biens détenus depuis moins de deux ans et sont taxées différemment, souvent à un taux plus élevé.
Comment déterminer la valeur vénale lors du passage à l'actif
La valeur vénale est déterminée par un expert immobilier ou un notaire, basé sur les prix du marché au moment du passage.
Quels sont les avantages fiscaux des LMP par rapport aux LMNP ?
Les LMP bénéficient de possibilités d'amortissement, de déductions de charges et d'exonérations partielles ou totales de plus-values, selon la durée de détention et le chiffre d'affaires.
Comment optimiser ma fiscalité en tant que LMP ?
Consultez un expert en fiscalité immobilière pour structurer vos investissements et profiter des abattements et exonérations disponibles.